Mise à l’enquête février 2025

Le bâtiment a été modifier

Mise à l’enquête août 2025

Explication

La hauteur est la même que les anciens plan la hauteur limite à 12m50 (brut de chevrons 12m15)

Le toit n’est plus plat il est sur chaque partie à double versant toujours limite à 12m 50 (brut de chevrons12m15 à gauche regardant village à droite 11m79 mesure vis-à-vis du terrain en pente) aux faites du toit.

Place de parc visiteur externe non existant.

Parqué sur le trottoir est amendable.

Si un habitant a besoin Du Réseau santé RSSV où se gare-t-il il ne viendra pas en vélo.

Place de parc visiteur externe non existant.

Parqué sur le trottoir est amendable.

Ex :- Si un habitant a besoin Du Réseau santé RSSV où se gare-t-il il ne viendra pas en vélo.

Rapport RIBI

Non existant

Décrit le problème de ruissellement dans le quartier.

Décrit l’impact du ruissellement sur le quartier.

Décrit les mesures prises par les propriétaires de l’ART 97 pour protéger le nouveau bâtiment sont au top.

Mais ne décrit pas l’impact sur le quartier tant que le collecteur ouest pour évacuer le                ruissellement et empêcher le refoulement de l’eau par la sous dimension du collecteur. Le refoulement vers les propriétés du quartier des Brêts qui cause des dégâts qui ne sont pas remboursés par l’ECAB.

La digue provisoire capte l’eau qui ruisselle mais mets les collecteurs des propriétés individuelle sous pression ils n’arrivent plus à évacuer l’eau.